MENTIONS LÉGALES
IDENTIFICATION ET PUBLICATION
EDITEUR
Ce site est publié par l’entreprisePECHARD PATRICK JOEL, immatriculée à Régnié Durette sous le numéro 341 680 122 dont le siège social est à 210 Route du bois, Aux Bruyères 69430 Régnié Durette.
Directeur de la publication : Jean sébastien Villechange
HÉBERGEUR
Ce site est hébergé par la Société société 1&1 IONOS SARL située au 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES .
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La charte graphique du site a été créée par Jean Sébastien Villechange.
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site « Domaine Tano Pechard »sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur au« Domaine Tano Pechard »ou l’insertion d’une page appartenant au « Domaine Tano Pechard » dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit du« Domaine Tano Pechard » et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur « Domaine Tano Pechard » peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
La création d’un lien hypertexte vers le site https://www.tanopechard.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation du « Domaine Tano Pechard », et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.
COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site https://www.tanopechard.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site « Domaine Tano Pechard » a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
« Domaine Tano Pechard »est enregistré à la CNIL sous le numéro 1606731.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant« Domaine Tano Pechard ».
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site https://www.tanopechard.com, « Domaine Tano Pechard » peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par « Domaine Tano Pechard », il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site [url du site] pourront ne pas lui être accessibles.
Mentions légales créées le 01 Aout 2012..